Espace pro du CRT de Franche-comté : Mentions légales
Mentions légales

Conception / Création / Réalisation du site Internet
DN Consultants (création de sites internet et développement d'applications)

Photographes partenaires du CRT de Franche-Comté ayant prêté des visuels pour ce site Internet
Pierre JOUILLE : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
AMB PHOTOTHEQUE : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Directeur de la publication : Jean-Paul Garnier
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Hébergement
Le présent site des professionnels est la propriété du CRT Franche-Comté
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Franche-Comté Net
1, rue Gay Lussac 25 000 Besançon
Tél. 03 81 48 09 09


Contenu du site
Le substantif " contenu " englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Le CRT Franche-Comté a conçu ce site pour informer les professionnels. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite du Comité Régional du Tourisme sont interdites et constituerait une contrefaçon sanctionnée par
les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut-être exploitée sans son accord écrit du CRT.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction vers d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du CRT
Autorisation de reproduction du contenu
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales ou transfert sur un autre site ou sur autre support d'information (papier, film…) sont strictement interdits